Déclaration préalable
Les photos, l’adresse, la pose et la visibilité permettent de préparer les pièces mairie nécessaires.
Remplissez le questionnaire dans l’ordre. Les informations demandées permettent de préparer ou compléter une déclaration préalable mairie pour un projet photovoltaïque.
Un projet photovoltaïque peut nécessiter plusieurs démarches selon la pose, la puissance, la visibilité, le mode d’exploitation et la présence éventuelle d’une batterie.
Les photos, l’adresse, la pose et la visibilité permettent de préparer les pièces mairie nécessaires.
Les références panneaux, onduleurs et batteries aident à préparer le dossier Consuel si nécessaire.
Le mode d’exploitation et la puissance déterminent les démarches de raccordement ou de CACSI.
Le formulaire permet de centraliser les informations pour éviter les oublis, les demandes de complément et les allers-retours entre mairie, Consuel, Enedis et EDF OA.
Préparation de la déclaration préalable, des pièces graphiques et de la notice selon le projet.
Reprise d’un dossier déjà bloqué par une demande de pièces complémentaires.
Accompagnement sur les documents ou blocages liés au contrat d’achat et aux informations du projet.
Cette page sert à transmettre les informations du dossier photovoltaïque. Vous pouvez aussi consulter les pages liées au Consuel, au raccordement et aux questions énergie.